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• Diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni violer les droits d’autrui de toute autre manière (notamment les droits de la personne, y compris le droit à la vie privée).
• Publier, afficher, télécharger vers un serveur, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, élément ou information inapproprié, insultant à l’égard de croyances religieuses ou éthiques, diffamatoire, obscène, indécent ou illicite.
• Publier, afficher, télécharger vers un serveur, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, élément ou information incitant à la discrimination, la haine ou la violence à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur appartenance ou de leur non appartenance à une race, une religion ou une nation déterminée, ou insultant les victimes de crimes contre l’humanité en contestant l’existence de ces crimes.
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• Effectuer des recherches par balises méta sur les sites Web.
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• Falsifier ou supprimer toute mention relative à l’auteur, toute mention légale ainsi que toute autre mention de droits de propriété ou relative à l’origine ou la source du logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier qui est téléchargé vers un serveur.
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